Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROC FRAIS
S.A. PERRIER - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92413226
Date de dépôt :
27/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2002

Présentation de la marque CROC FRAIS

Déposée le 27 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) PERRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROC FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERRIER domicilié(e) 07160 SAINT BARTHELEMY LE MEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 373 485 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. PERRIER - France.

La marque CROC FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413226.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROC FRAIS est expirée depuis le 27 mars 2002.

PERRIER a également déposé les autres marques suivantes : BASIC ELEMENTS , ADEQUATE INVEST , BRONZOMETRE , BRONZOTEST


S.A. PERRIER - Société Anonyme - 07160 SAINT BARTHELEMY LE MEIL - France - SIREN 351373485


S.A. PERRIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Tous produits alimentaires frais A savoir: . Lait et autres produits laitiers . Oeufs . Patisserie - Gateaux . Fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.